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Archives 2010

Compte-rendu du Conseil Municipal

Séance du 17 septembre 2014


COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2014

 

Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni le mercredi 17 Septembre 2014 à 20h00, au lieu ordinaire de ses séances,

Sous la présidence de Monsieur Didier LARRIEU, Maire.

 

Etaient Présents: Mesdames BEHOCARAY Joëlle, BIENFAIT Janine, CASTAINGS Nadège, CHEVAL Marie, LASSERRE Christelle, MONTEIRO Christine, SIMON Christine.

 

Messieurs LARRIEU Didier, BARRUE Florent, BERDUCQ Michel, LABORY-ALICQ André, PEREZ Jean-Luc, SECAIL Laurent, DULOUT Alain, HONDET Pierre.

 

 

 

I – RECRUTEMENT SECRÉTAIRE DE MAIRIE

 

Geneviève Dubois, secrétaire de mairie depuis 1999, fait valoir ses droits à la retraite à compter du 24 septembre 2014. Le Conseil Municipal la remercie sincèrement pour son travail.

Aurélie Salanon la remplacera à compter du 25 septembre 2014 ; elle a déjà assuré plusieurs missions, notamment dans les communes d’Assat, Arudy, Moumour et dernièrement Montardon. Le Conseil Municipal lui souhaite la bienvenue.

 

 

II – ANCIEN PRESBYTERE

 

Un des deux logements s’est libéré. De nombreux travaux sont à prévoir, non seulement pour la rénovation de celui-ci, mais aussi sur l’ensemble du bâtiment. L’entreprise PEES de Gan a présenté un estimatif des travaux à réaliser pour la réhabilitation du bâtiment (entre 136 000 et 166 000€). Le Conseil Municipal sollicite les services de France Domaines afin d’estimer le bien pour une vente éventuelle. Une visite sur les lieux est programmée avec le Conseil Municipal.

 

 

 

 

 

III – AMÉNAGEMENT PARCELLE AH 63

 

Le Conseil Municipal envisage la vente du terrain communal parcelle AH 63.

 

Trois propositions ont été faites :

 

- Acquisition par Monsieur Colomes : aménagement de la parcelle en 5 lots.

 

- Acquisition par Monsieur Despagnet :

• aménagement en 5 lots.

• aménagement en 8 lots. Cette dernière proposition entraînerait un empiètement sur la parcelle AH 62 d’environ 15 mètres classée en zone naturelle. Cette solution semblerait la plus intéressante mais engagerait une révision du Plan Local d’Urbanisme. Une étude de faisabilité est en cours.

 

 

IV – REVERSEMENT D’UNE PARTIE DU PRODUIT DE LA TAXE SUR LA CONSOMMATION D’ELECTRICITÉ AUX COMMUNES

 

La loi de finances rectificative 2014 prévoyait un reversement par le Syndicat d’Electrification aux communes qui le souhaitent, d’une partie du produit de la taxe sur la consommation d’électricité.

 

Le Comité Syndical du Syndicat Départemental d’Energie des Pyrénées-Atlantiques a délibéré le 14 octobre 2011 en faveur du reversement de 70% du produit de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité aux communes de moins de 2 000 habitants du département. Il convient que la commune d’Arbus délibère à son tour pour accepter ce reversement afin de continuer à percevoir ce produit en 2015.

 

En 2013, le montant reversé à la commune s’élevait à 17 114.13 € pour 3 trimestres. Le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour ce reversement.

 

 

V – GAZ RESEAU DE FRANCE : CONVENTION DE PARTENARIAT COMPTEURS COMMUNICANTS

 

GRDF a décidé d’automatiser le relevé des compteurs et d’installer un « télérelevé » en hauteur. Il propose de placer le compteur communicant à l’Eglise. Le Conseil Municipal valide cet emplacement et autorise Monsieur Le Maire à signer cette convention.

 

 

VI– DEMANDE DE SUBVENTION

 

Une demande de subvention a été déposée en mairie par un membre de l’équipe ARBUS RUNNING TEAM qui participera au Tour Pédestre du Béarn les 4 et 5 octobre 2014.

 

Le Conseil Municipal leur accorde une subvention de 150 €. Les participants porteront des tee-shirts avec le logo de la Commune.

 

 

VII- QUESTIONS DIVERSES

 

Ecole :

- Cette année, 114 enfants sont inscrits à l’école, avec l’ouverture d’une 5ème classe le 15 septembre 2014.

- La mairie a fait installer un capteur d’alarme supplémentaire à l’école dans la salle de garderie.

 

Office National des Forêts :

- L’Office National des Forêts propose à la commune l’inscription à l’état d’assiette des parcelles 1U et 22A (coupes à prévoir).

- Une réunion avec les responsables de l’Office National des Forêts et la commune est prévue. Le plan d’aménagement de la forêt arrivant à son terme, ce sujet sera également abordé.

 

Eglise :

Une subvention d’un montant de 15 000€ de notre Députée Martine Lignières-Cassou a été accordée à la commune pour les travaux de rénovation intérieure de l’Eglise.

 

Total :

L’entreprise a procédé à la fermeture définitive d’un puits sur la commune. La municipalité a sollicité la société RETIA (en charge du démantèlement, de la dépollution et de la vente de la parcelle pour Total) pour l’acquisition de cette parcelle à titre gracieux.

 

Voirie :

Réfection de la Rue de l’Eglise en enrobé.

La fin du programme de voirie sera réalisée courant octobre.

 

Maison pour Tous :

Les travaux de peinture du sol sont en cours.

 

Voie Verte :

Le Conseil Général n’a pas encore achevé les travaux de mise en sécurité.

 

Déchets :

A compter du 6 octobre, des bacs roulants jaunes vont être distribués. Une fiche d’information sera distribuée fin septembre/début octobre. La collecte de ces nouveaux bacs commencera sur notre commune à compter du vendredi 12 décembre.

Attention le jour de levé des bacs change, ce sera le vendredi.

 

La collecte du verre ne se fera plus à domicile, mais par apport volontaire. Quatre containers collectifs à verres seront mis en place dans le village aux différents points suivants :

o Place du Général Pommiès / stade

o Rue de la Juscle à l’intersection avec la RD2

o Route d’Artiguelouve au niveau du Clos Bédat

o Croisement Rue de l’Eglise / Chemin Lapouble

 

Ligne Electricité Réseau De France :

Des incidents récurrents se produisent sur la ligne électrique 20 000V. ERDF s’engage à finir l’enfouissement de cette ligne pour la fin de l’année ou début 2015.

 

Fêtes locales :

Comme chaque année, les arbusiens et arbusiennes ont été nombreux à se déplacer. Les fêtes se sont bien passées. Merci au Comité des Fêtes.

 

 

 

 


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