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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Réunion du 04 février 2010


COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU                04 FEVRIER 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 4 février 2010 à 19h15,Sous la présidence de Monsieur Didier LARRIEU, Maire.

Membres présents :      - Mmes CHEVAL, SIMON.

- MM LARRIEU, DULOUT, HONDET, BERDUCQ, LABORY-ALICQ, PÉRÉ, BERGEROT, BELLOCQ, PEREZ, SOUCHON.

Absents excusés :         - Mmes FRADE, LACAMOIRE, SAUX.

Modification du Plan Local d’Urbanisme

Une  procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme a été lancée. Il s’agit d’une part de corriger la légende du schéma d’orientation du secteur relative au projet de logements  sur la parcelle réservée telle que libellée pour du bâti collectif, par une opération d’habitat mixte composée de logements collectifs locatifs aidés et de pavillons destinés à de l’accession sociale à la propriété ; et d’autre part, d’harmoniser notre Plan Local d’Urbanisme avec le Plan Local de l’Habitat du Miey. Une enquête publique se déroulera du 25 février au 26 mars 2010. 

Signature d’une Convention avec ERDF

Le Conseil Municipal donne son accord pour la signature avec ERDF d’une convention programme d’action 2009 éligible aux économies d’énergie, qui permet de percevoir une subvention de 1500€ dans le cadre des travaux d’isolation et du remplacement du système de chauffage à l’école.

Adhésion à un nouveau service du Centre de Gestion

Le Conseil Municipal décide d’adhérer à la prestation du Centre de Gestion d’aide au maintien  dans l’emploi et au reclassement des agents en situation d’inaptitude.

Renouvellement partiel d’une ligne de trésorerie

Le Conseil Municipal valide le renouvellement partiel d’une ligne de trésorerie pour la somme de 25 000€, dont 5000€ remboursés.

Aliénation d’un chemin rural

L’enquête publique a eu lieu. Aucune remarque n’ayant été formulée à l’encontre du projet, le Conseil Municipal le vote à l’unanimité.

Intégration du Corps de Première Intervention

Le personnel bénéficie depuis le 1er février 2010 de la double affectation  Corps de Première Intervention d’Arbus et Corps Départemental.

Le Conseil Municipal à l’unanimité rappelle que la commune d’Arbus ne peut assumer seule le coût du transfert du centre, de la nouvelle contribution communale et du coût du foncier nécessaire à la nouvelle caserne.

Comptes-rendus des commissions

Commission Bâtiments 

Elle s’est réunie pour inspecter tous les bâtiments communaux. Toute une série de petits travaux seront à réaliser à la mairie, à l’école, à la Maison pour Tous et à la Maison des Associations.

Le directeur de l’école a demandé s’il était possible d’avoir une structure supplémentaire dans la cour de l’école, comme un mur d’escalade par exemple, un panier de basket…La mairie étudie la demande.

Commission Voirie 

- Voirie Départementale : Madame la Conseillère Générale a demandé de faire le point sur les travaux à faire sur notre commune. Nous avons noté que le curage des fossés le long de la D804 est nécessaire jusqu’à Artiguelouve et que la chaussée est affaissée Route de Parbayse.

- Voirie Intercommunale : Les techniciens de la Communauté des Communes du Miey de Béarn ont fait un état des lieux des travaux à faire dans le village. Les travaux prioritaires nous seront communiqués après la réunion de la commission voirie du Miey.

- Voirie Communale : Essentiellement des travaux de ré-empierrage sur de nombreux chemins communaux.

Questions diverses

P Eglise : Suite à une réunion sur « l’Art Sacré » avec la paroisse, le Conseil Municipal décide d’étudier la possibilité d’inscrire les tableaux de Castaing de notre Eglise aux Monuments Historiques, ce qui permettrait d’obtenir une subvention afin de les restaurer.

P Environnement : CO2, suite à la réunion avec la société Total, il semblerait que nous n’obtenions  aucune subvention.

P Expédition humanitaire d’un arbusien : Benjamin ROYO, jeune arbusien, a sollicité une aide de la commune afin de participer à un rallye 4L Trophy qui servira à porter des fournitures scolaires aux enfants défavorisés du Maroc. Le Conseil Municipal décide d’allouer une enveloppe de 300€. Un compte-rendu de cette expédition sera donné aux enfants de notre école à la rentrée prochaine.

P Voirie :

- Liaisons douces : Une réunion est prévue le 15 février, pour examiner les propositions du Bureau d’étude.

- Travaux du Centre bourg : La commission d’appels d’offres s’est réunie, 7 sociétés ont répondu. La Direction Départementale de l’Equipement de de l’Agriculture doit analyser les offres pour retenir l’entreprise.

- Curage des fossés : Les travaux sont terminés, nous rappelons qu’ils étaient gratuits pour les riverains.

P Gave : Des travaux de consolidation des berges sont prévus durant l’été 2010.

P Employés communaux : Les agents techniques de la commune ont participé à trois journées de formation pour du désherbage alternatif, organisée par le Syndicat d’Eau Potable Gave et Baïse.

P Affaissement terrain Loustalot : Il y a eu un nouveau rendez-vous sur le terrain, demandé par la famille pour des explications supplémentaires.

P Projet Pau-Oloron : Le Conseil Municipal maintient sa position contre ce projet.

P Ecole : Roberte BRETOS part à la retraite le 19 février 2010, une réception sera organisée à la mairie en son honneur.

 

 

La commission Presse

 

 

 


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