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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Séance du 11 juillet 2012


COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 JUILLET 2012

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 11 juillet  2012 à 20h00, Sous la présidence de Monsieur Didier LARRIEU, Maire.

Membres présents :      - Mmes CHEVAL, LACAMOIRE et SAUX.

- MM LARRIEU, DULOUT, BERDUCQ, HONDET, LABORY-ALICQ, PERE

Absents excusés :           - Mmes SIMON, FRADE.

- MM PEREZ, BERGEROT-LALANNE, BELLOCQ, SOUCHON.

1 – ENQUETE CANTINE SCOLAIRE

Marie TEILH, Animatrice économique de la Communauté de Communes du Miey de Béarn,  a présenté au Conseil Municipal les résultats de l’enquête effectuée auprès des familles de l’école d’Arbus concernant notre cantine municipale.

Nous avons obtenu environ 70% de participation à cette enquête dont environ 76% des familles dont les enfants bénéficient du service cantine.

94% des foyers sont satisfaits du service cantine et du rapport qualité-prix.

Le Conseil Municipal demande à Marie TEILH de bien vouloir faire un compte rendu qui sera communiqué aux familles.

Le Conseil Municipal poursuit sa réflexion sur l’évolution du service.

2 – TERRAIN GRAND : CONVENTION HABITELEM

L’Etablissement Public Foncier Local, propriétaire du terrain Grand, cédera le terrain à Habitelem, bailleur social, pour la partie de logements locatifs. La commune, partie prenante dans ce projet, signe une convention avec Habitelem pour fixer les modalités de transfert.

3 – Ecole : organisation périscolaire

Julie Roméro, assistante d’éducation, qui assure également l’aide aux devoirs et le service à la cantine depuis quelques années, quitte l’école pour un autre projet professionnel. Il n’y a pas de remplacement prévu par l’Education Nationale.

Le Conseil Municipal décide donc de lancer un recrutement au sein de la commune afin de remplacer l’agent pour la partie périscolaire. Ce sera un Contrat à Durée Déterminée, de 16 heures par semaine à compter du 4 septembre 2012 jusqu’au 5 juillet 2013, avec une possible intervention en classe.

4 – ENFOUISSEMENT RESEAUX ELECTRIQUES

Le Conseil Municipal donne son accord pour la signature d’une convention entre la commune et ERDF pour la réalisation de divers travaux sur la commune : enfouissement d’une grande partie de la ligne moyenne tension entre le Clos Verdi et le terrain Grand.

5 – TARIF CANTINE

Notre prestataire culinaire a informé la commune d’une augmentation de ses tarifs de 1,72% à partir de septembre.

A compter du 4 septembre :

- Prix du repas : 2,55€.

- Prix de la garderie par jour : 1,35€.

6 – SCOT, LIAISON PAU-OLORON

Après examen de l’avant-projet d’Aménagement et de Développement durable du Shéma de Cohérence Territoriale établi par le Syndicat Mixte du Grand Pau, le Conseil Municipal a informé Monsieur Le Président de la Communauté de Communes du Miey de Béarn qu’il s’oppose à la rédaction du paragraphe concernant la voie Pau-Oloron. Il propose que la formulation validée en atelier par les élus concernés par le projet de voie (Arbus, Artiguelouve, Aubertin et Poey de Lescar) soit reprise par le Syndicat.

7 - EGLISE

Deux devis ont été demandés pour la réalisation des travaux.

8 – CLOS MYOSOTIS

Suite à l’achèvement des travaux du Clos Myosotis, les propriétaires Monsieur et Madame FOUREST demandent l’intégration de la voirie et des espaces verts dans le domaine communal.

Les colotis ont reçu un courrier recommandé les informant de cette procédure.

Compte-tenu de leur accord, cette intégration devrait être terminée fin septembre-début octobre 2012.

9 - PERSONNEL

Une commission est créée afin de revoir les rémunérations du personnel.

10 – QUESTIONS DIVERSES

- Rattachement du Corps de Première Intervention d’Arbus : le Service Départemental d’Incendie et de Secours a adressé à la commune un projet de convention pour le rattachement du CPI d’Arbus au Corps départemental ; celle-ci doit être prochainement signée. Les travaux d’extension de la caserne auront lieu courant 2012.

- Plan communal de Sauvegarde : pour rappel, document obligatoire qui précise l’organisation des secours lors de catastrophes touchant notre commune. Le dossier est envoyé à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer pour validation qui le transmettra ensuite à la Préfecture.

- Commission Ecole : elle s’est réunie afin de décider des travaux nécessaires à l’ouverture  d’une 5ème classe.

- Transport à la demande : un questionnaire a été lancé et sa restitution aura lieu le 16 juillet à la Communauté de Communes du Miey de Béarn.

         - L’atelier jeunes est terminé et s’est très bien déroulé. Les participants cette année : Maxime

         BELLOCQ, Baptiste BERDUCQ, Matthieu CAMIA, Thomas GRATACOS, Simon GRIMAUD et José

         OLIVEIRA qui ont reçu une bourse en récompense des efforts fournis.

- Maison Pour Tous : Dans le cadre de la mise en place de la redevance incitative à compter du 1er janvier 2013, la commune souhaite établir de nouvelles modalités de collecte d’ordures ménagères pour les occupants de la Maison Pour Tous, afin que cette nouvelle contribution n’engendre pas de surcoût important.  Le Conseil Municipal propose la gratuité pour les associations et la mise à disposition moyennant financement de sacs spécifiques pour les particuliers. La convention de location sera modifiée en conséquence.

 

                                                                                                                                  La commission Presse


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