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Archives 2010

Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal

Séance du 07 mars 2012


COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL                   DU 7 MARS 2012

 Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 7 mars 2012 à 20h00, Sous la présidence de Monsieur Didier LARRIEU, Maire.

Membres présents :      - Mme CHEVAL.

- MM LARRIEU, BERDUCQ, DULOUT, HONDET, BELLOCQ, LABORY-ALICQ, PÉRÉ.

Absents excusés :         - Mmes FRADE, LACAMOIRE, SAUX, SIMON.

                                   - MM BERGEROT-LALANNE, PEREZ, SOUCHON.

Compte Administratif

Sous la Présidence d’Alain DULOUT, premier adjoint, le Conseil Municipal vote à l’unanimité le compte administratif 2011 présenté par Monsieur Le Maire, qui fait apparaître un excédent global de 64 410,65€.

Compte Administratif CCAS

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le compte administratif du CCAS, qui fait apparaître un excédent global de 1 081,59€.

Terrain Grand

L’Etablissement Public Local Foncier (EPFL) s’est porté acquéreur de la partie réservée aux logements locatifs sur le terrain Grand. La commune a signé une convention de portage avec celui-ci. A la fin de la durée de portage de 4 ans, la société Habitelem, en charge de la réalisation de ces logements, s’est engagée à acheter directement à l’EPFL le terrain destiné à ces habitations.

Projet d’intégration du Corps de Première Intervention d’Arbus au Corps Départemental

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’intégration du Corps de Première Intervention d’Arbus au Corps Départemental.

Environnement

Coupe de Bois de Chauffage :

Le retour de l’enquête a été favorable : 237 stères de bois seraient nécessaires à satisfaire la demande. Le tarif serait de 35 € le stère pour du chêne «bord de route ».

Travaux Forêt :

Le Conseil Municipal accepte la proposition de l’Office National des Forêts pour la réalisation de travaux sur 3,90 hectares de parcelles bénéficiant du Régime Forestier pour un montant de 3814, 40 € HT. Cette opération pourra bénéficier d’aides du Conseil Général et du Conseil Régional à hauteur de 50 %.

Accessibilité Handicapés

La Commission s’est réunie pour étudier les propositions du bureau d’étude. Deux priorités ont été dégagées : la mairie et l’école, où les frais engagés seraient financièrement acceptables. Le Conseil Municipal lance une consultation afin d’évaluer précisément les travaux.

Rénovation de l’Eglise

Le Conseil Municipal demande une réactualisation des travaux à réaliser.

Questions Diverses

  • Ecole :

-         L’inspection Académique a proposé pour la rentrée scolaire prochaine une classe de plus à Arbus. La Commission Départementale doit donner prochainement une réponse définitive.

-         La Commission Cantine mène une réflexion sur le type de repas proposés aux enfants de l’école afin de privilégier à l’avenir les produits locaux. Une enquête sera prochainement menée auprès des parents.

  • Liaisons Douces : Le chemin passera en bordure de la Départementale 804 entre les Clos Le Castel et Tournebrides, séparé de celle-ci par une haie basse. Le bornage a été demandé et la consultation sera prochainement lancée.

·        Eclairage public : Pour faire suite au diagnostic énergétique réalisé sur la commune sur l’éclairage public, des mesures ont été proposées en termes d’efficacité énergétique et notamment en ce qui concerne la rénovation du parc ancien pour les communes de moins de 2000 habitants. La commune a déposé un dossier de demande de subvention auprès de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise d’Energie (ADEME) qui pourrait verser 350€ à chaque point lumineux.

·        Numérue : Les plaques de numéros de maison ont été livrées. Chaque administré concerné par l’attribution de celui-ci recevra prochainement un courrier afin de venir retirer la plaque en mairie.

·        Palombières : Un poste de chasse est vacant.

  • Recensement : Il est terminé : notre commune compte 1 132 habitants (chiffre provisoire). Merci et félicitations aux agents Hélène PINNA et Cendrine WAULTIER pour leur efficacité.
  • Elagage : Proposition d’élagage des platanes de la place publique pour un montant de 900€ HT. Un autre devis sera demandé.
  • Demande de subvention pour financer les voyages scolaires : Compte-tenu des nombreuses demandes et de la taille de notre commune (et de notre budget limité), le Conseil Municipal est dans l’incapacité d’accorder une subvention aux familles qui en ont fait la demande, mais il est prêt à examiner les situations difficiles.
  • Liaison Pau-Oloron : Réunion du Comité consultatif il y a deux semaines. Le tracé passant par Arbus a été de nouveau mis en avant, en signalant toutefois l’impact écologique et humain lors de la présentation du projet.

 

La Commission Presse


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