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Archives 2009

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Réunion du 25 novembre 2009


COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU                25 NOVEMBRE 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 25 novembre 2009 à 20h00,

Sous la présidence de Monsieur Didier LARRIEU, Maire.

Membres présents :      - Mmes CHEVAL, SAUX, SIMON.

- MM LARRIEU, DULOUT, HONDET, BERDUCQ, LABORY-ALICQ, PÉRÉ, PEREZ, BELLOCQ, BERGEROT-LALANNE .

Absents excusés :         - Mmes FRADE, LACAMOIRE.

                                   - M. SOUCHON.

Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ)

L’avenant au Contrat Enfance Jeunesse qui autorise le passage de 24 à 29 places pour la crèche « L’île aux enfants » doit être signé. Cette extension de 5 places de la crèche, à effet rétroactif au 1er janvier 2009, a pour but de préserver les futures participations de la Caisse d’Allocations Familiales.

Le Conseil Municipal donne son accord.

Enquête bois de chauffage

L’Office National des Forêts  a souhaité rencontrer la mairie pour lui exposer les ressources naturelles de nos forêts. En effet, l’Office a constaté dans certaines zones une importante repousse de chênes. Il a donc décidé d’expérimenter ce principe de régénération naturelle sur deux parcelles de la forêt. L’entretien de celles-ci devrait générer du bois de chauffage.

Les administrés intéressés par du bois du chauffage peuvent déjà s’inscrire auprès du secrétariat de la mairie. Une enquête sera prochainement menée dans le village pour recenser d’une part le besoin en bois de chauffage, et d’autre part savoir sous quelle forme les administrés souhaitent avoir ce bois.  

Projet de logements terrain GRAND

Plusieurs scenarii d’aménagement du terrain Grand ont été proposés.

Le Conseil Municipal en a retenu un qui propose :

-         une opération de logement collectif locatif.

-         des pavillons en accession sociale à la propriété.

Pour appliquer ce scénario au terrain Grand, il faut harmoniser notre Plan Local d’Urbanisme avec le Plan Local de l’Habitat du Miey. Le Conseil Municipal décide par conséquent d’apporter une modification au Plan Local d’Urbanisme : il s’agit de corriger la légende du schéma d’orientation du secteur relative au projet de logements  sur la parcelle réservée telle que libellée pour du bâti collectif, par une opération d’habitat mixte composée de logements collectifs locatifs aidés et de pavillons destinés à de l’accession sociale à la propriété. Une enquête publique va être lancée pour ajouter cette précision. Il est à noter que le Plan Local d’Urbanisme ne sera modifié que sur ce point uniquement ; les autres demandes ne pourront pas être prises en compte car il ne s’agit pas d’une modification de zonage.  

Intégration  du Corps de Première Intervention

Le Maire d’Arbus, Didier Larrieu, le Président de la Communauté des Communes du Miey de Béarn, Monsieur Bararat, la Présidente du Service Départemental d’Incendie et de Secours, Madame Poeyto, et plusieurs membres de ce service se sont rencontrés le 12 novembre dernier pour discuter de l’intégration du Corps de Première Intervention d’Arbus.

Madame Poeyto s’est engagée à faire rapidement des propositions concernant l’intégration du Corps de Première Intervention, le terrain d’implantation de la nouvelle caserne, et sur les financements nécessaires.

Questions diverses

P Recrutement ATSEM :

Cécile GRATACOS  a été recrutée en remplacement de Roberte BRETOS qui part à la retraite le 1er mars 2010.

P Litige Rue de l’Eglise (éboulements) :

Suite à sa rencontre sur les lieux avec les élus, le propriétaire d’une parcelle située Rue de l’Eglise a envoyé une lettre recommandée à la commune, lui demandant réparations des dégâts occasionnés par les éboulements sur son terrain. Après constat et conseil auprès de différents services, la commune refuse la prise en charge de cette intervention, car elle n’est en aucun cas responsable.

P Plan de désherbage :

La Commune souhaite mettre en place un plan de désherbage pour une utilisation future au travers de l’intercommunalité d’un matériel spécifique au désherbage alternatif.

P Curage des fossés :

La commune a obtenu une subvention de 4000€. Tout le linéaire prévu va donc pouvoir être effectué. Les travaux seront réalisés au mois de décembre 2009.

P Aménagement du Centre Bourg :

Une subvention de 50 000€ nous a été accordée. La Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture doit finaliser le projet présenté.

 

 

La commission Presse


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