Venir à Arbus
Chargement animation

Archives 2009

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Réunion du 14 octobre 2009


COMPTE-RENDU DE LA REUNIONDU CONSEIL MUNICIPAL DU                14 OCTOBRE 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 14 octobre 2009 à 20h00, Sous la présidence de Monsieur Didier LARRIEU, Maire.

Membres présents :      - Mmes CHEVAL, SAUX, SIMON.

- MM LARRIEU, DULOUT, HONDET, BERDUCQ, LABORY-ALICQ, PÉRÉ.

Absents excusés :         - Mmes FRADE, LACAMOIRE.

                                    - MM. BELLOCQ, BERGEROT-LALANNE, SOUCHON, PEREZ.

Préambule

Lors du précédant Conseil Municipal, nous avons évoqué le projet de création d’une vingtaine de logements locatifs aidés de type collectif et d’accession sociale à la propriété de type pavillonnaire à destination principalement de jeunes ménages.

La question de l’influence de ces logements sociaux sur l’effectif des écoles avait été alors soulevée.

La réponse apportée est donc la suivante : actuellement, 8 enfants résident dans les logements sociaux et 3 dans les logements communaux ; soit un total de 11 enfants, ce qui représente une demie classe.

Grâce à ces logements, on maintient une classe ouverte. 

Recrutement ATSEM

Roberte BRETOS prendra sa retraite au 01 mars 2010. En vue de son remplacement, le Conseil Municipal a lancé une procédure de recrutement. Une publicité de vacance d’emploi a donc été diffusée pendant cinq semaines. Suite à celle-ci, la mairie a reçu un nombre important de candidatures. Une première sélection a donc été effectuée en fonction de  deux critères : les candidats doivent être titulaires du concours d’ATSEM ou du CAP Petite Enfance, et ils doivent être domiciliés sur  notre commune ou  la Communauté de Communes du Miey de Béarn. Les candidats répondant à ces critères seront reçus le 19 octobre 2009 par le Maire, Didier LARRIEU, les deux conseillers municipaux qui se sont portés volontaires, Marie CHEVAL et Sophie SAUX, et un représentant du Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques.

Convention ATESAT

Cette convention « Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire » a été conclue en 2007 entre la Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture et la commune.

Son renouvellement doit être effectuée prochainement ; le montant s’élevant à 375 € pour l’année.

Dans la mesure où aujourd’hui, la compétence voirie incombe à la Communauté de Communes du Miey de Béarn, le Conseil Municipal décide d’attendre pour signer la convention, le compte-rendu de la réunion prévue entre la Direction Départementale de l’Equipement et de l’Agriculture, la Communauté des Communes du Miey de Béarn et la commune.

Syndicat Départemental d’Energie des Pyrénées-Atlantiques

Les statuts du Syndicat Départemental d’Energie des Pyrénées-Atlantiques ont été modifiés.

Nous pouvons déjà noter les principales modifications :

-   les nouvelles adhésions des communes de Bayonne, Hendaye, Laruns et Pau.

- le changement de nom du Syndicat : il ne s’agit plus d’un syndicat « d’Electrification » mais d’un syndicat « d’Energie ».

-  le Syndicat se dote de deux nouvelles compétences : l’entretien de l’éclairage public et la création de réseaux de chaleur.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable à ces modifications et approuve les modifications des statuts du Syndicat.

Cependant, il reste dans l’attente de plus d’informations pour adhérer à la compétence « entretien de l’éclairage public » et « création de réseaux de chaleur ».

Don à la commune

La famille SALLABERT, demeurant à PAU, possède trois parcelles boisées sur Arbus. Elle souhaite les céder à la commune pour un euro symbolique.

Le Conseil Municipal donne son accord et décide de prendre en charge les frais liés à cette opération.

Questions diverses

P Révision du plan d’exposition au bruit de l’aéroport Pau-Pyrénées :

La Préfecture des Pyrénées-Atlantiques souhaite avoir l’avis du Conseil Municipal sur cette révision. Dans la mesure où la zone D touche qu’une partie de notre commune, située en zone naturelle, il ne souhaite pas se positionner.

P Voie verte :

Une rencontre avec le Conseil Général est prévue pour avancer sur le dossier.

P Environnement :

Le tracé du projet CO2 de Total impacte notre commune. Un rendez-vous  est prévu la semaine prochaine avec la société pour demander d’éventuelles subventions.

P Travaux voirie :

Afin de sécuriser l’entrée du village à l’intersection de la D804 et de la Rue du Général Pommiès, le Conseil Général a mis en place des îlots de sécurité.

P Travaux Ecole :

EDF nous accorde une subvention de 1 500 € pour les travaux de chauffage et d’isolation à l’école et la Maison pour Tous. Ils doivent être réalisés avant le 31 décembre 2009.

P Travaux de rénovation abribus intercommunal Arbus-Aubertin :

Les travaux de réfection du toit de l’abribus sont achevés. Les fournitures ont été financées pour moitié par les deux communes.

P Lotissement Myosotis :

L’arrêté du permis d’aménager a été signé le 25 septembre. Les travaux peuvent donc débuter.

P Effondrement de terrain Rue de l’Eglise :

Un effondrement de terrain s’est produit sur la propriété d’un administré. A sa demande, une rencontre  a eu lieu avec les élus sur le terrain. La responsabilité de la commune ne peut être engagée.

P Amicale des Anciens Combattants :

L’Amicale a demandé à la mairie la rénovation du drapeau des Anciens Combattants, ou le cas échéant son changement.

Le Conseil Municipal lance une consultation.

P Site Internet :

Le nouveau site de la commune est en cours de finition. Il pourra être consultable cette fin d’année.

P Téléthon :

Une manifestation à destination des élus de la Communauté des Communes du Miey de Béarn devrait être organisée fin novembre/début décembre sur Artiguelouve.

 


Alt-Text