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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Réunion du 16 septembre 2009


COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 SEPTEMBRE 2009

 

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 16 septembre 2009 à 20h00,

Sous la présidence de Monsieur Didier LARRIEU, Maire.

Membres présents :      - Mmes CHEVAL, SAUX, SIMON.

- MM LARRIEU, DULOUT, HONDET, BERDUCQ, BELLOCQ, LABORY-ALICQ, PÉRÉ, PEREZ, SOUCHON.

Absents excusés :         - Mmes FRADE, LACAMOIRE.

            - M. BERGEROT-LALANNE.

I/ Recrutement ATSEM :

Roberte BRETOS prendra sa retraite au 01 mars 2010. Le Conseil Municipal lance la procédure de recrutement en vue de son remplacement. La vacance d’emploi vient d’être publiée. Le Centre de Gestion des Pyrénées-Atlantiques s’occupe de contacter également les personnes qui avaient déjà postulées. Il s’agit d’un contrat de 33h50 par mois annualisées ; le CAP Petite Enfance est au minimum exigé. Les entretiens avec les candidats auront lieu vers la fin octobre, début novembre. Le candidat sera choisi courant décembre.

II/ Ecole :

Cette année, 94 enfants sont inscrits. Nous prévoyons pour la rentrée 2010/2011 environ 90 enfants.

Le contrat d’aide éducatrice de Julie ROMERO a été reconduit. Elle fait également l’aide aux devoirs, et assure la surveillance des enfants au stade entre 12h00 et 13h30.

Des travaux ont également été réalisés suite aux directives à mettre en place contre la grippe A/H1N1 :

- Achat de solutions hydro-alcooliques.

- Achat et installation de sèche-mains électriques.

Par ailleurs, des travaux de chauffage et d’isolation seront à effectuer. Le Conseil Général nous a accordé une subvention de 6 254 € ;  la Dotation Globale de l’Equipement nous sera attribuée courant 2010, et nous restons toujours dans l’attente d’une subvention d’EDF.

III/ Liaisons douces :

Le Conseil Général subventionne à hauteur de 60% l’étude du projet. Le Cabinet VANEL-DULUC  a été retenu pour un montant de 6 573,12 €.

IV/ Aliénation d’une partie d’un chemin rural :

Le Conseil Municipal accepte de vendre à Monsieur LARRIEU Didier 15m2 de terrain, situé en bordure de sa propriété et du chemin rural qui débouche sur la Rue du Général Pommiès au prix estimé par le domaine. L’enquête publique se déroulera du 09 au 23 novembre 2009.

Monsieur LARRIEU Didier prendra en charge les frais inhérents à l’opération.

V/ Projet logements sociaux :

Le propriétaire, Monsieur GRAND, accepte de vendre son terrain pour la réalisation d’un programme de logements :

- locatifs aidés de type collectif.

- accession sociale à la propriété de type pavillonnaire à destination principalement de jeunes ménages.

Afin que ce projet structurant pour la commune soit réalisé, la commune doit se rapprocher :

Ø       de la Communauté de Communes du Miey de Béarn dans le cadre du Plan Local de l’Habitat.

Ø       de SEMILUB, Société d’Economie Mixte du Luy du Béarn (dont nous sommes adhérents par le biais de l’intercommunalité) pour les logements en accession sociale à la propriété.

Ø       de l’Office 64 de l’Habitat pour les logements locatifs aidés de type collectif.

Une vingtaine de logements pourraient être réalisés.

Les personnes intéressées peuvent déjà se renseigner auprès de la mairie.

VI/ Point dossier curage des fossés :

La première tranche des travaux sera subventionnée en totalité. Quant à la deuxième, nous attendons la réponse.

VII/ Travaux d’Electrification :

Plusieurs lampadaires d’éclairage public ont été rajoutés sur le réseau afin d’éviter des « points noirs » : Rue du Bédat, Rue de l’Eglise, Parking de la ferme Auberge, Carrefour Rue du Gave. Les autres restent prévus Rue du Château d’Eau, Clos Bourrouilh, et Rue de la Plaine seront placés prochainement.

L’enfouissement des réseaux et l’éclairage public du carrefour de la RD804, de la Rue de la Plaine jusqu’au carrefour Larribot ont été rattachés aux travaux d’aménagement du Centre Bourg. Les travaux de voirie sont donc décalés.

VIII/ Intégration du Corps de Première Intervention :

Le Chef de Corps nous a informé de la réponse qu’il a reçue de la présidente du Syndicat Départemental d’Incendie et de Secours à son courrier daté du 03 août 2009 qui souhaite le rencontrer.

Monsieur le Maire a fait part également du courrier reçu du Colonel Adjoint SUPRA le 1er septembre 2009 en réponse à notre courrier daté du 13 mai 2009 où il définit le futur secteur d’interventions de la caserne d’Arbus, à savoir Arbus, Artiguelouve, Bas de Lescar, Poey de Lescar, Siros, Aussevielle et Tarsacq.

Toutefois, la contribution de la commune, l’emplacement de la caserne, et l’implication des intercommunalités concernées ne sont toujours pas définis.

IX/ Questions diverses :

P Lotissement Myosotis : La Direction Départementale de l’Equipement a demandé des pièces complémentaires, nécessaires à l’instruction du dossier, que le géomètre tarde à fournir. Le délai d’instruction du dossier est donc retardé.

P SIVU de la Juscle: Des travaux de nettoyage de la Juscle vont être réalisés. Un bassin écrêteur  sur la commune d’AUBERTIN est toujours en projet.

P SIVU des Baïses : Un bassin écrêteur de 880 000m3 sera réalisé entre les communes de PARBAYSE et d’ABOS. Il est subventionné à 75%, les 25% restants sont à la charge des communes situées en aval de l’ouvrage.

Les communes de LEDEUIX, CARDESSE, LAGOR sont intégrées à ce SIVU.

P Gave : Les travaux de renforcement des berges sont terminés ; le chemin est à nouveau praticable.

     

P Travaux voirie du Miey de Béarn : Certains sont terminés : béton bitumineux sur la partie basse de la Rue du Bédat ; revêtement tri-couche Rue de la Juscle ; et installation de caniveaux au Chemin Catrouilh et Rue du Bédat.

Les autres sont en cours : revêtement tri-couche au Chemin Manciet, Chemin de la Fontaine, Route des Bois (forge) ; emplois partiels : Rue du Château d’Abos, Route des Pyrénées ; et installation de caniveaux Rue du Château d’Eau.

P Parking de l’Eglise : Ces travaux pourront être réalisés grâce au don de terrain de M. Lamazou. Le montant des travaux s’élève à 11 012,77 € pour un parking de 15 places environ.

 

 


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