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CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 6 novembre 2013 à 20h, Sous la présidence de Monsieur Didier LARRIEU, Maire.

Membres présents :     - Mmes CHEVAL, SIMON, LACAMOIRE.

- MM LARRIEU, DULOUT, BERDUCQ, HONDET, PEREZ, BELLOCQ

Absents excusés :       - Mmes FRADE, SAUX.

- MM BERGEROT, LABORY, SOUCHON.

 

I -  SIGNATURE DU CONTRAT TERRITORIAL DU MIEY

 

Monsieur le Maire indique que les dossiers éligibles au contrat territorial susceptibles d’être subventionnés par le conseil général sont les suivants :

- aménagement des liaisons douces,

- rénovation intérieure de l’église,

- réhabilitation de l’école (accès handicapés),

- rénovation de l’école,

- rénovation des bâtiments utilisés pour le périscolaire.

 

Le conseil municipal après en avoir délibéré autorise Monsieur le Maire à signer le contrat territorial présenté.

 

II –DEMANDE DE SUBVENTION pour les bâtiments communaux dans le cadre du contrat territorial

Le conseil Municipal sollicite le Conseil Général afin qu’il subventionne dans le cadre du contrat territorial en priorité,  les travaux concernant l’accessibilité à l’école et la rénovation de l’intérieur de l’église.

Le chiffrage exact des travaux sera demandé après la réception des préconisations de la commission de sécurité et d’accessibilité.

 

III – PAU / OLORON

L’action engagée par la  commune a été déboutée par le Tribunal Administratif.

Sur les conseils de l’avocat en charge du dossier, il ne sera pas  fait appel.

Il semblerait plus opportun d’attaquer l’éventuelle Déclaration d’Utilité Publique du projet qui pourrait un jour être prévue. En effet la délibération 502 ne revêt qu’un caractère de simple acte de prise en considération qui n’a ni pour objet ni pour effet d’autoriser le projet.

 

 

IV – ENTRETIEN BATIMENTS  COMMUNAUX

Le conseil Municipal décide de rénover la salle du conseil municipal ; les travaux seront effectués par les employés communaux au cours du mois de décembre. Les murs seront détapissés et recouverts d’un papier intissé et peint. La salle du bureau de vote sera également rafraîchie.

 

V – QUESTIONS DIVERSES

 

·        Ecole : le 1er conseil d’école de l’année scolaire aura lieu vendredi soir, il permettra de faire entre autre,  le point sur l’Accueil de Loisirs Adapté à l’Ecole qui fonctionne depuis le début de l’année.

 

·        Classement de la commune en zone B2 : la région Aquitaine propose dans le cadre du nouveau dispositif d’investissement locatif de faire évoluer le zonage de la commune d’Arbus de la zone C vers la zone B2

 

·        Voirie : le programme de voirie est quasiment terminé.

 

-          En cours :

-          la rue de l’Eglise qui sera  traitée en enrobé ,entre le château et le N°39

-          Des travaux permettant la sécurisation de la rue de la Juscle devraient également commencer. Ils consisteront à aménager une bande entre le chemin du Bribet et l’abri bus pour sécuriser le déplacement des piétons jusqu’à l’arrêt de bus Larribot.

-          Au niveau de la liaison douce entre le lotissement Saint Sorque et le centre bourg, les plantations seront réalisées au cours du mois de novembre.

-          Travaux réalisés :

-          revêtement bi-couche rue des Palombières et route des Pyrénées

 

·        Demande de subvention : Le conseil municipal a donné son accord pour l’attribution d’une subvention destinée à  financer le voyage humanitaire d’une jeune Arbusienne au Pérou. Celle-ci  s’est engagée à effectuer  une intervention auprès des enfants de l’école afin de leur présenter son action.

 

·        L’étude sur le devenir du Miey par la société KPMG  se poursuit à la convenance des élus.

 

 

 

La commission presse


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